Un symposium Franco-Québécois en Droit Santé Travail intitulé :
Le reclassement, l’accommodement : quelles obligations pour l’employeur ?
Quelle réalité, quel impact sur le maintien du salarié en entreprise ?
s'est déroulé à Lille Grand Palais les 4 et 5 juin 2009.
Organisé sous l’égide de l'Université Droit et Santé de Lille 2 et l'Université Laval, ainsi que des différents organismes de recherches rattachés, avec l’appui des partenaires institutionnels régionaux et nationaux, ce symposium de recherche/action proposait un programme extrêmement riche par son contenu et intéressant par la présence de personnalités qui ont accepté d’apporter leur concours sur cette problématique d'actualité aux enjeux importants et ayant fait l'objet de nombreux contentieux.
300 personnes intéressées au champ santé-travail ont assisté à cette rencontre : pour moitié des médecins du travail et pour moitié des responsables de ressources humaines, des juristes, des conseillers d’entreprises, des professionnels du maintien. Infirmiers et secrétaires assistantes spécialisées en santé-travail ont également pris part aux débats.
A l'issue de ce Symposium franco québécois en Droit Santé Travail, considérant le profil et le nombre des participants, la pertinence et la qualité des interventions ainsi que la richesse des échanges, et les perspectives engagées pour l’avenir,
les plus vifs remerciements sont adressés :
- aux initiateurs du projet que sont l'université Droit et Santé Lille 2 avec le Gip Cereste, et l'université Laval à Québec,
- aux responsables scientifiques de part et d'autre, Sophie Fantoni et Anne-Marie Laflamme,
- aux intervenants experts de France et du Canada,
- aux partenaires financeurs qui ont permis la rencontre - la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle et le Conseil Régional du Nord - Pas de Calais,
- à l’Agefiph et aux partenaires d’entreprises, services de santé au travail, du maintien dans l’emploi du Nord - Pas de Calais – Picardie,
- à l’équipe de l'ISTNF,
ainsi qu'à tous les participants au Symposium et aux ateliers qui lui ont fait suite.
Pistes, février 2010, vol. 12, n°1
Publié le 18 Février 2010
Note de synthèse proposée par Sophie Fantoni, praticien hospitalier CHRU Lille, concernant la réunion de travail qui s’est déroulée entre des représentants de la santé au travail et des magistrats de la Chambre sociale de la cour d’Appel de Douai, le 14 octobre 2009.
Publié le 23 Octobre 2009
Depuis 20 ans, les enseignants des universités québécoise (Laval) et française (Lille 2) se rencontrent régulièrement par le biais de conventionnements qui ont permis de faciliter les échanges et l’organisation d’universités d’été. Des projets de recherche ont été lancés entre les deux universités à partir du GIP-CERESTE (Centre d’études et de recherches en santé travail environnement Nord – Pas-de-Calais) et c’est dans ce cadre que la thématique Droit Santé Travail a pu être développée.
Publié le 09 Juillet 2009
Les équipes spécialisées dans le domaine de la santé-travail ne sont pas nombreuses en France. Le symposium qui s’est tenu à Lille Grand Palais les 04 et 05 juin 2009 fait partie des originalités de l’université Lille2 et du Cereste. Organisé sous l’égide de l’Université de Lille 2 et de l’Université Laval (Québec), il a pu être monté grâce au soutien de l’ANR (Agence Nationale de la recherche) avec l’appui des partenaires institutionnels régionaux du Nord – Pas-de-Calais, notamment de la DRTEFP, du Conseil régional, de l’Agefiph et des partenaires d’entreprises, services de santé au travail, du maintien dans l’emploi ….
Publié le 09 Juillet 2009
Katherine Lippel, Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail et Professeur de droit civil à l’université d’Ottawa Pierre-Yves Verkindt, Professeur des universités Lille 2 et Directeur du Centre René Demogue de droit des contrats et de théorie du droit sont intervenus en conclusion de ces journées.
Publié le 09 Juillet 2009
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